Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROUSSELIER
TROUSSELIER, SAS

Numéro de dépôt :
3971926
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2023
TROUSSELIER de TROUSSELIER

Présentation de la marque TROUSSELIER

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TROUSSELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROUSSELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TROUSSELIER domicilié(e) 5 rue Dorval - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 421 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE & Associés, Mme. Corinne THIERACHE domicilié(e) 8 rue Bayard - 75008 - PARIS - France.

La marque TROUSSELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROUSSELIER est expirée depuis le 2 janvier 2023.

TROUSSELIER a également déposé les autres marques suivantes : ANGE LAPIN , TROUSSELIER


TROUSSELIER, SAS - 5 rue Dorval - 94310 - ORLY - France - SIREN 324421155


SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE & Associés, Mme. Corinne THIERACHE - 8 rue Bayard - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Parfums, cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain, baumes autres qu'à usage médical, brillants à lèvres, eau de Cologne, nécessaires de cosmétiques, produits de démaquillage, dentifrices, déodorants (parfumerie), savons désinfectants, savons désodorisants, eaux de senteur, eaux de toilette, eau de lavande, fards, lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, rouge à lèvres, produits pour parfumer le linge, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, mascara, masque de beauté, produits de parfumerie, parfums d'ambiance, shampoings, lotions pour cheveux, huiles de toilette, produits de toilette, huiles essentielles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.